Mentions Légales

Nous sommes heureux de vous accueillir sur le site internet  consacré au rassemblement en 2023 de la 11ème promotion. Ce rassemblement se fera dans le cadre des activités  de l’amicale des Anciens Eleves d’Issoire Tulle. Les présentes mentions légales régissent l’accès et la consultation des différentes pages de notre site. Ces mentions sont dérivées des mentions légales du site de l’amicale www.amicale-aeit.org.

Éditeur du Site :

Le site 11.amicale-aeit.org est édité par le comite d’organisation de la 11ème promotion dans le cadre de l’amicale des Anciens Eleves d’Issoire Tulle dénommée AEIT.

 Concepteur du site :

Le site a été conçu par le comite d’organisation de la 11ème promotion de l’Ecole d’Enseignement Technique de l’Armée de Terre.

 Directeur de publication :

Le Directeur de la Publication est le comité d’organisation de la 11ème promotion.

 Contact :

L’AEIT est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire à contact@11.amicale-aeit.org ou par courrier à AEIT 11ème promotion – Quartier de Bange – 63505 Issoire Cedex

Hébergeur du Site :

Le site est hébergé par O2SWITCH, SARL au Capital de 100000 € dont le le siège social est situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le Numéro SIRET : 510 909 80700024 Tel : 04 44 44 60 40
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729. CNIL : 1756116 | RIPE : AS50474

 Accès au Site – Utilisation :

Le Site est développé et exploité conformément à la législation française en vigueur.
L’accès et l’utilisation du Site est régie par les présentes mentions légales. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site. Elles pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’AEIT.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’internaute d’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de mails non sollicités. L’accès au Site implique l’adhésion sans réserve ni condition aux présentes mentions légales.

 Responsabilité :

L’AEIT s’efforce dans la mesure du possible, d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le Site, dont nous nous réservons la possibilité de modifier ou de retirer à tout moment et sans préavis le contenu.
L’AEIT ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises en ligne sur le Site, et plus généralement de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature ou conséquence provoqué lors de l’accès ou de l’utilisation du Site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utiliser, et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Il est rappelé que tout contenu téléchargé s’effectue sous la responsabilité de l’Internaute.

L’AEIT ne peut être tenue pour responsable de tout dommage subi par l’internaute consécutif au téléchargement.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites internet. L’AEIT décline toute responsabilité dans l’éventualité où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.
L’AEIT ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

L’AEIT ne pourra être tenue comme responsable en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement.

 Propriété Intellectuelle :

Conformément à la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle, le Site et toutes les pages, dessins, logos, textes, articles, images vidéos et plus généralement tous les contenus sont la propriété exclusive de l’AEIT ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, par quelque procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.

 

Collecte des données :

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services proposés par le site, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé.

Ces données sont collectées pour effectuer les traitements suivants :

  • La gestion du compte adhérent, du tunnel d’achat et des commandes
  • La gestion des demandes des formulaires de contacts
  • La mesure de fréquentation du site

L’AEIT fait également appel à des sous-traitants pour les opérations suivantes :

  • Le paiement sécurisé sur le site
  • La réalisation d’opérations de maintenance et de développement techniques du site internet

Durée de conservation des données personnelles

Les données personnelles collectées par L’AEIT avec l’accord de l’utilisateur ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités de traitement précitées.

Cette durée de conservation ne saurait en tout état de cause excéder 5 ans.

 Le droit d’accès, de modification et de suppression

Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel sur le site, l’utilisateur est notamment informé : de l’identité du responsable de traitement, de ses droits sur les données à caractère personnel, des destinataires, de la finalité du traitement et du caractère obligatoire ou facultatif de ses réponses. Ces informations nominatives ne seront ni revendues, ni communiquées à des tiers sauf demande exigée par la loi ou toute autorité judiciaire.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’opposition à ce traitement, ainsi que d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de restitution et de suppression des données le concernant, cela en écrivant à L’AEIT par :

  • Courrier : AEIT DPO – Quartier de Bange – 63505 Issoire Cedex
  • Email : dpo@amicale-aeit.org

 Google Analytics

Le site fait appel à Google Analytics pour analyser le mode d’utilisation de son site Internet. Google Analytics génère des statistiques et d’autres informations relatives à l’utilisation du site Internet à l’aide de cookies stockés dans l’ordinateur de l’utilisateur. Google enregistre ces données, la politique de confidentialité de Google est disponible à l’adresse : www.google.com/privacypolicy.html.

Cookies :

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le Site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation des cookies.

 

Droit Applicable – Litige :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.